ARTICLE 1 - Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur sur le site ayaq.com. Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :

• Vêtements de sport

Les caractéristiques principales des Produits, notamment les spécifications, illustrations, et indications de dimensions ou de capacité, sont présentées sur le site ayaq.com. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant de commander.

Le choix et l'achat d'un Produit relèvent de la seule responsabilité du Client.

Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la commande.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site ayaq.com et prévaudront sur tout autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant de finaliser la commande.

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

AYAQ, Société par Actions Simplifiée
Immatriculé au RCS de Besançon, sous le numéro 902 891 365
2 Rue de la Côte 25160 Les Grangettes, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR32902891365

ARTICLE 2 - Prix

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site ayaq.com lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Les tarifs comprennent les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément.

ARTICLE 3 - Commandes

Le Client sélectionne sur le site ayaq.com les Produits qu'il souhaite commander, selon les modalités suivantes :

Le Client ajoute les produits dans son panier, les modifie si nécessaire, valide sa commande et accepte les présentes CGV.

ARTICLE 4 - Conditions de paiement

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

• Paiement par carte bancaire

ARTICLE 5 - Livraisons

Les Produits commandés par le Client seront livrés dans les zones suivantes : Suisse, France, Luxembourg, Belgique, Allemagne, Autriche, etc.

Les livraisons interviennent dans un délai de 3 à 5 jours pour la France et la Suisse, et de 4 à 8 jours pour les autres pays européens.

ARTICLE 9 - Données personnelles

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits par le Vendeur ainsi qu'à leur transmission à des tiers à des fins de livraison.